Liste des documents à fournir par catégorie
Documents à fournir numérisés par email ou sur clé USB
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1 carte d'identité, passeport ou titre de circulation (carnet ou livret) en cours de validité
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1 permis de conduire pour toute catégorie obtenue
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1 attestation de recensement (entre 16 et 17 ans) ou attestation de la journée d'appel ou de l'exemption (entre 17 et 25 ans)
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1 justificatif de domicile de moins de 3 mois
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1 certificat d'hébergement + carte d'identité de l'hébergeant
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3 photos d'identité norme permis de conduire avec code de numérisation
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carte d'identité des responsables légaux (-18 ans)
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ASSR2
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Livret de famille si le nom est différent
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1 enveloppe format A4 autocollante vierge et pré-timbrée
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1 enveloppe format A5 autocollante vierge et pré-timbrée
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4 timbres.
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Si Nationalité étrangère :
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Titre de séjour valide à la bonne adresse (pas de récépissé)
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1 permis de conduire obtenu + Traduction assermentée
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1 preuve de résidence d'une durée de 6 mois (si U.E)
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Si Annulation ou invalidation :
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L'aptitude médicale en cours de validité
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Injonction des restitution du titre avec la date d'obtention du nouveau permis (doc réf. 44 )
